Centre Hospitalier du Chinonais (Chinon)

 
  • Increase font size
  • Default font size
  • Decrease font size
Accueil Présentation Relation des Usagers

Qu’est-ce que la certification V2007 ?

Logo de la HASLe Centre Hospitalier du Chinonais rentre dans sa deuxième certification et c’est pour lui une phase importante. L’ampleur du projet et les enjeux que représente cette certification V2007 l’amèneront à une remise en question toujours dans le souci d’améliorer la qualité de la prise en charge du patient. Cet article est l’occasion de mieux saisir ses tenants et ses aboutissants.

 

 

 

 

1. Présentation

 

Tout d’abord la certification V2007 est exigée par la Haute Autorité de Santé (HAS) tous les quatre ans. Elle concerne tous les services sanitaires, et vise à s’assurer que les conditions de sécurité, de qualité des soins et de prise en charge du patient sont prises en compte. Au fur et à mesure des années, la certification a évolué.

 

Néanmoins, les principes inconditionnels sont toujours présents : champ sanitaire, démarche multiprofessionnelle, les étapes et la réalisation de l’auto-évaluation.

Le secteur médico-social, c’est-à-dire l’EHPAD et la Maison d’Accueil Spécialisé (MAS), a lui aussi son évaluation. Appelée non pas certification, mais bien évaluation, elle est orientée par l’Agence Nationale de l'Evaluation et de la qualité des Etablissements et Services Sociaux et Médico-sociaux (ANESM) et chapeautée par la Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (DDASS). Cette évaluation se fait en parallèle de la certification, ainsi les secteurs sanitaires et médico-sociaux ont leur démarche d’évaluation.

 

En V1, suite aux visites de mai et novembre 2006 le CHC a été certifié par la HAS. L’établissement doit cependant lever :

1 réserve :

- Garantir le respect des bonnes pratiques en matière de reconstitution des cytotoxiques.

 

Et 7 recommandations :

- Poursuivre la mise en place de la politique du dossier patient et l’évaluer
- Généraliser la traçabilité du consentement du patient ou de son représentant et de la réflexion bénéfices-risques
- Structurer, mettre en œuvre et évaluer une politique qualité et un programme de gestion des risques incluant les risques professionnels
- Élaborer, mettre en œuvre et évaluer le projet d’établissement et ses diverses composantes
- Renforcer et évaluer la politique de maîtrise du risque infectieux
- Veiller au respect de l’intimité et de la confidentialité
- Mettre en place un plan annuel de formation médicale

 

 

Il faudra donc répondre à ces interrogations en plus des nouvelles exigences de la V2007. Ce projet, très conséquent, va de pair avec une importante organisation composée de plusieurs étapes qui s’étendent sur de nombreux mois. Pour les experts visiteurs, l’auto-évaluation et les fiches de synthèse fournissent des documents préparatoires pour cibler les objectifs de leur visite.

 

 

 

 

2. L’auto-évaluation :

 

Reposant sur le référentiel V2007 de la HAS, l’établissement fait un état des lieux et fixe des objectifs sur l’ensemble des activités réalisées par les professionnels. Celui-ci permettra d’identifier les axes d’amélioration. L’établissement doit répondre à 160 critères (plus de 500 questions), portant sur des thèmes majeurs de l’organisation et des pratiques, réparties sur huit groupes de synthèse réalisant l’auto-évaluation :

1. Politique et qualité du management

2. Ressources transversales: humaines, logistiques, Qualité Sécurité Environnement, Système d’Information Hospitalier

3. Prise En Charge (PEC) du patient en Médecine-Chirurgie-Obstétrique (MCO)

4. Prise En Charge (PEC) du patient en Soins de Suite et de Réadaptation (SSR)

5. Prise En Charge (PEC) du patient en santé mentale

6. Prise En Charge (PEC) du patient en Unité de Soins de Longue Durée (USLD)

7. Évaluations et dynamiques d’améliorations

8. Evaluation des Pratiques Professionnelles (EPP)

 

Les groupes 1, 3, 4, 5, 6 et 7 travaillent en collaboration avec les représentants des usagers afin d’avoir une vision globale de l’établissement tant du côté professionnel que sur celui du public.

 

Le groupe de synthèse des Evaluations des Pratiques Professionnelles (EPP), mis en place en janvier 2009, prend une place à part dans ce dispositif car nouveau depuis la V2007. L’Evaluation des Pratiques Professionnelles (EPP) consiste en « l'analyse de la pratique professionnelle en référence à des recommandations et selon une méthode validée par la HAS et inclut la mise en œuvre et le suivi d'actions d'amélioration des pratiques » (décret du 14 avril 2005). Elle se base sur la comparaison de ce que l'on fait par rapport à ce que l'on devrait ou ce que l’on cherche à faire. Le CHC doit présenter 17 EPP dans le cadre de la certification V2007. Par la suite, un programme sera établi sur quatre ans afin que les professionnels incluent au quotidien cette nouvelle démarche qualité.

 

 

EPP engagées 2009 - 2010 : Liste des thématiques

 

 


Intitulé de l’EPP
Ref.40 : Evaluation de la pertinence des pratiques professionnelles
1 Améliorer l’utilisation des PHA dans le cadre de la prévention des infections manuportées
2 Evaluation de la qualité de l’ordonnance de prescription de produits sanguins labiles au CHC
3 Pertinence de la prescription des antibiotiques
4 Sondage urinaire à demeure
Ref.41 : Evaluation des risques liés aux soins
5 Evaluation du délai de prise en charge aux urgences
6 Utilisation et entretien des chambres implantables en oncologie
7 Limiter les risques de la contention physique de la personne âgée
8 Prévention des chutes
9 Troubles dépressifs récurrents ou persistants chez l'adulte
10 Prise en charge des suicidants
11 Hydratation des personnes âgées
12 Prévention et prise en charge des troubles de la déglutition
Ref.42 : Evaluation de la PEC des pathologies et problèmes de santé principaux
13 Traçabilité de l’évaluation de la douleur en médecine
14 Evaluation de l’échec précoce de l’allaitement maternel
15 Prise en charge de l’artériopathie des membres inférieurs du sujet âgé
16 Place des parents dans la prise en charge en pédopsychiatrie
17 Analyse des risques et prévention de l’escarre

 

 

 

 

3. Les fiches de synthèse de la sécurité :

 

La sécurité est aussi traitée au cœur des référentiels. Les experts vont évaluer le suivi des contrôles de sécurité grâce à des tableaux réalisés par les organismes extérieurs (OTIS, DDASS, Etablissement du Sang Français (EFS), Services vétérinaires,…). Ces contrôles sont catégorisés en 9 thèmes principaux (chacun sous-divisés) donnant lieu à 9 fiches de synthèse. Ce préalable est fourni le premier jour de la visite.

 

1. La Sécurité des personnes et des locaux

2. La sécurité alimentaire, y compris l’eau d’alimentation

3. La Pharmacie à Usage Intérieur (PUI)

4. La vigilance sur les produits de santé (dispositifs médicaux, produits sanguins et autres produits biologiques, médicaments,..)

5. La stérilisation

6. La sécurité anesthésique

7. L’eau, l’air et les fluides

8. La collecte et l’élimination des déchets hospitaliers

9. Les autres contrôles de conformité (exemple : conformité technique, visite de conformité,…)

 

 

4. La visite

 

Du 1er au 5 mars 2010, cinq professionnels, exerçant dans des établissements de santé et missionnés par la HAS, effectueront une visite sur cinq jours. Le programme de cette visite s’effectuera selon les fiches synthèses de l’auto-évaluation et les fiches sécurité que l’établissement aura remis aux experts quelques temps au préalable, et selon un planning proposé par l’établissement respectant les parcours et circuits imposés. Néanmoins, les experts ont déjà quelques tâches bien définies :

Rencontre avec la direction, le Comité de Pilotage, la qualité

Analyse des fiches de synthèse de la sécurité

Parcours patients : médecine, obstétrique, psychiatrie, SSR, USLD

Circuit du médicament

Circuits logistiques (repas, linge, déchets…)

Rencontre avec les groupes de synthèse

Rencontre avec les usagers (actuels et représentants)

Restitution plénière

 

Roue de Deming

 

Cette démarche a pour objectifs :

D’apprécier le suivi des décisions antérieures

De valider ou réorienter l’auto-évaluation

D’apprécier la dynamique d’amélioration continue

 

 

 

5. La visite achevée

 

Suite au compte-rendu rédigé par les experts et aux éventuelles remarques de l’établissement, la HAS communiquera son rapport en octobre 2010. Ces décisions sont prises par la HAS en fonction de l’organisation et des pratiques actuelles au CHC et de ses actions d’amélioration mises en place. Ce rapport est transmis à l’établissement ainsi qu’à l’Agence Régionale d’Hospitalisation (ARH) de la Région Centre et est également accessible au grand public sur le site Internet de la HAS. Cette certification loin d’être une sanction, est avant tout un moyen de s’améliorer et de ne rien considérer comme acquis. Notre société évolue, nos pratiques doivent évoluer avec elle.

 

 

 

 

 

6. Calendrier

 

Jusqu’au 16 août 2009 :

Inscription des professionnels aux groupes de synthèse auprès du cadre

Flèche

2ème semestre 2009 : Réalisation de l’auto-évaluation

Flèche

Janvier 2010 : Envoi du rapport d’auto-évaluation

Flèche

1er trimestre 2010 : Préparation de la documentation et de l’accueil des experts

Flèche

Du 1er au 5 mars 2010 : Visite de certification

Flèche

De mai à octobre 2010 : Réception des différents rapports et décisions de la HAS

 

3. Les fiches de synthèse de la sécurité :

La sécurité est aussi traitée au cœur des référentiels. Les experts vont évaluer le suivi des contrôles de sécurité grâce à des tableaux réalisés par les organismes extérieurs (OTIS, DDASS, Etablissement du Sang Français (EFS), Services vétérinaires,…). Ces contrôles sont catégorisés en 9 thèmes principaux (chacun sous-divisés) donnant lieu à 9 fiches de synthèse. Ce préalable est fourni le premier jour de la visite.

1. La Sécurité des personnes et des locaux

1.1. La sécurité incendie

1.2. La sécurité électrique

1.3. Autres sécurité techniques

1.4. L’hygiène

2. La sécurité alimentaire, y compris l’eau d’alimentation

2.1. Inspection de la cuisine centrale

2.2. Hygiène alimentaire

2.3. Potabilité de l’eau

3. La Pharmacie à Usage Intérieur (PUI)

Visite d’inspection

Matériel de la pharmacie

4. La vigilance sur les produits de santé (dispositifs médicaux, produits sanguins et autres produits biologiques, médicaments,..)

4.1. Matériovigilance

4.2. Hémovigilance

5. La stérilisation

6. La sécurité anesthésique

7. L’eau, l’air et les fluides

8. La collecte et l’élimination des déchets hospitaliers

Analyses de l’eau de la station de relevage

9. Les autres contrôles de conformité (exemple : conformité technique, visite de conformité,…)

4. La visite

En mars 2010, six professionnels, exerçant dans des établissements de santé et missionnés par la HAS, effectueront une visite sur cinq jours. Le programme de cette visite s’effectuera selon les fiches synthèses de l’auto-évaluation et les fiches sécurité que l’établissement aura remis aux experts quelques temps au préalable, et selon un planning proposé par l’établissement respectant les parcours et circuits imposés. Néanmoins, les experts ont déjà quelques tâches bien définies :

Rencontre avec la direction, le Comité de Pilotage, la qualité

Analyse des fiches de synthèse de la sécurité

Parcours patients : médecine, obstétrique, psychiatrie, SSR, USLD

Circuit du médicament

Circuits logistiques (repas, linge, déchets…)

Rencontre avec les groupes de synthèse

Rencontre avec les usagers (actuels et représentants)

Restitution plénière

Cette démarche a pour objectifs :

- D’apprécier le suivi des décisions antérieures

- De valider ou réorienter l’auto-évaluation

- D’apprécier la dynamique d’amélioration continue

4. La visite achevée

Suite au compte-rendu rédigé par les experts et aux éventuelles remarques de l’établissement, la HAS communiquera son rapport en octobre 2010. Ces décisions sont prises par la HAS en fonction de l’organisation et des pratiques actuelles au CHC et de ses actions d’amélioration mises en place. Ce rapport est transmis à l’établissement ainsi qu’à l’Agence Régionale d’Hospitalisation (ARH) de la Région Centre et est également accessible au grand public sur le site Internet de la HAS. Cette certification loin d’être une sanction, est avant tout un moyen de s’améliorer et de ne rien considérer comme acquis. Notre société évolue, nos pratiques doivent évoluer avec elle.

Insérer calendrier du PowerPoint de présentation qualité

5. Des questions ? (en encadré)

Deux réunions ont présenté en juin 2009 l’enjeu de la certification auprès du personnel. Les instances ont de même été informées. Par la suite, des livrets ont été remis dans chaque service, sorte de pense-bêtes pour que chacun puisse retrouver des réponses pratiques aux questions qu’il se pose sur cette certification. Vous pouvez également le consulter sur Intranet : Lien

 

Rechercher

Semaine Bleue à l'USLD


  Semaine bleue à l’USLD     A l’occasion de la semaine bleue (Semaine Nationale des Retraités et Personnes Âgées) était...

Semaine Bleue à l'EHPAD - 2 au 6 octobre 2017


  Du 2 au 6 octobre 2017 : Semaine Bleue à l’EHPAD     L'EHPAD a accueilli différentes animations pendant la semaine bleue...

Mini-Olympiades USLD/EHPAD - Jeudi 28 septembre 2017


                      Jeudi 28 septembre, Mini-Olympiades USLD / EHPAD    ...

Conférence Médecine Chinoise Traditionnelle - 13/10/2017


Le mercredi 13 septembre 2017, la consultation douleur de l’Hôpital de Chinon organisait une conférence sur la Médecine Traditionnelle Chinoise,...

Semaine Bleue - 1er au 6 octobre 2017


  Des animations seront notamment proposées à l'EHPAD des Groussins (Pour voir le programme complet, cliquez ici)    
  • Photos du CHC
  • Photos du CHC
  • Photos du CHC
  • Photos du CHC
  • Photos du CHC
  • Photos du CHC
  • Photos du CHC
  • Photos du CHC
  • Photos du CHC
  • Photos du CHC
  • Photos du CHC
  • Photos du CHC
  • Photos du CHC
  • Photos du CHC
  • Photos du CHC
  • Photos du CHC

Indicateurs qualité

 

Retrouvez les indicateurs qualité et de sécurité des soins

 dans la rubrique Cellule hygiène

•   et dans la rubrique Qualité et Gestion des risques