Centre Hospitalier du Chinonais (Chinon)

Voix délibératives
En qualité de représentant des collectivités territoriales
• 1 représentant de la ville de Chinon
• 1 représentant de la communauté de communes Rivière Chinon Saint Benoît la Forêt
• 1 représentant du président du conseil général du département d’Indre et Loire

En qualité de représentant du personnel
• 1 représentant de la commission de soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques
• 1 représentant de la commission médicale d’établissement
• 1 représentant désigné par les organisations syndicales

En qualité de personnalité qualifiée
• 1 personnalité qualifiée désignée par le directeur général de l’agence régionale de santé ;
• 2 représentants des usagers désignés par le Préfet d’Indre et Loire ;

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● Un directeur, M. Patrick FAUGEROLAS, représentant légal de l’établissement, en assure le fonctionnement général. Il est responsable du fonctionnement des services. Assisté d’une équipe de direction, il assure la préparation et l’exécution des décisions du Conseil de Surveillance, ainsi que les compétences propres qui lui sont dévolues.

● Un directoire, présidé par le Directeur de l'établissement.
Le directoire approuve le projet médical et prépare le projet d'établissement, notamment sur la base du projet de soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques. Il conseille le directeur dans la gestion et la conduite de l'établissement.(Article L6143-7-4 du Code de la Santé Publique)

● Plusieurs instances participent également au fonctionnement de l’établissement. Ce sont notamment :
● La Commission Médicale d’Etablissement (CME) composée de représentants du corps médical. Elle intervient dans la définition de la politique médicale et sur les orientations générales du centre hospitalier.

● Le Comité Technique d’Etablissement (CTE) composé de représentants des personnels non médicaux. Il est obligatoirement consulté sur toutes les décisions ayant une incidence sur l’organisation et le fonctionnement des services, le budget, les effectifs, la formation et l’organisation du travail.

● Le Comité de Lutte contre les Infections Nosocomiales (CLIN) est chargé d’organiser et de coordonner la surveillance, la prévention et la formation continue des professionnels et de l’hôpital. Des représentants des usagers participent aux séances du CLIN.

● Le Comité de Sécurité Transfusionnelle et d’Hémovigilance (CSTH) a pour mission de contribuer à l’amélioration de la sécurité transfusionnelle des patients. Il veille à la mise en oeuvre des règles et procédures d’hémovigilance prévues légalement.

● La Commission des Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico-Technique (CSIRMT) initie l’évaluation et la qualité des soins et participe à la formation et aux projets de services.

● Le Comité de Liaison Alimentation - Nutrition (CLAN) est constitué d’un groupe de professionnels de santé qui met en relation les différents acteurs concernés par l’alimentation et la nutrition dans le but de promouvoir une stratégie et une politique nutritionnelle et de restauration à l’échelle de l’établissement.

● La Commission des Relations avec les Usagers de la Qualité de la prise en charge (CRUQ) veille au respect des droits des usagers notamment en assurant le traitement et le suivi de toutes les réclamations relatives à la qualité de la prise en charge. Elle contribue, par ses avis et propositions, à l’amélioration de la politique d’accueil et de prise en charge des malades et de leurs proches.

● Le Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT), constitué dans tous les établissements occupant au moins 50 salariés, le CHSCT a pour mission de contribuer à la protection de la santé et de la sécurité des salariés ainsi qu’à l’amélioration des conditions de travail.

● Le Comité de LUtte contre la Douleur et pour la promotion des Soins Palliatifs (CLUD) a pour mission d’organiser et de coordonner la lutte contre la douleur. Il propose une stratégie cohérente et adaptée afin de prendre en compte toutes les douleurs. Il anime au sein et à l’extérieur des établissements une véritable «culture douleur».